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Marques déposées par la société DePuy Synthes
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TRAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAM
DePuy Synthes, Inc, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98722695
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque TRAM

Déposée le 11 mars 1998 par la société DePuy Synthes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la société DePuy Synthes domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAM arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

DePuy Synthes a également déposé les autres marques suivantes : FJORD , C B S , BASIC , REMA , CMW , PROVING THE PROMISE , PREMIA , ALBIZZIA , VIPER , GYROS


DePuy Synthes, Inc, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, INDIANA 46581 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368691 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670054 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Appareils et instruments chirurgicaux ; articles orthopédiques ; prothèses articulaires et éléments de prothèses telles que les prothèses de genou ; ancillaires et éléments d'ancillaires.